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Commune de Quarouble

Place Albert Manard
59243 QUAROUBLE

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Jean-Luc DELANNOY, Maire de Quarouble

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Réalisation technique et hébergement

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  • les évolutions (nouvelles fonctionnalités, ergonomie, mise en conformité selon la réglementation en vigueur)
  • les mises à jour logicielles
  • la maintenance matérielle
  • la formation des rédacteurs

Coordonnées de l'association RVVN

10, avenue Henri Matisse
Entrée B - Bureau 230
59300 Aulnoy lez Valenciennes
Tel: 03 740 10 740

Accès au site

L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de la Commune de Quarouble et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents. 
L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.

Droits d'auteur

Tous les contenus présents sur le site de la Commune de Quarouble sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle (1). Cette affirmation souffre néanmoins de deux exceptions posées par l'article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle ainsi que tout document visé par la Loi n°78-753 du 17 juillet 1978(2).

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La demande devra préciser le contenu visé.
Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d'un contenu doit être assortie de :

  •  l'insertion d'une icône représentant le site internet de la Commune de Quarouble
  • l'ajout de la mention " ... paru sur le site de la Commune de Quarouble :  www.quarouble.fr
    Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu
  • l'ajout en bas de chaque contenu de la mention "Droits réservés".
  • En outre, les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.
  • D'une manière générale, la mise en place de "liens profonds" pointant directement sur le document en question devra être privilégiée, la reproduction de contenus demeurant le plus limité possible.

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Les documents administratifs visés par le titre 1er de la Loi n°78-753 du 17 juillet 1978 portant sur diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, ne sont couverts d'aucun droits d'auteurs, et peuvent être reproduits librement.
La reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est ainsi autorisée, sous réserve bien entendu de la mention du nom de l'auteur, de la source, et d'un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site.
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