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e-administration

Bulletin municipal

Numéro 76 - Décembre 2015

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Coordonnées

Mairie de QUAROUBLE
Place Albert Manard
59243 QUAROUBLE

Tel: 03.27.35.42.55
Fax: 03.27.27.35.50
Mail : mairie-de-quarouble@wanadoo.fr

A la une

Publié le 02 juin 2017

Essais d'alarme

le mardi 06 juin 2017 à 16h30


Catégorie(s) : A la Une
Publié le 02 juin 2017

Attention travaux

Difficulté de circulation - rue Pasteur


Catégorie(s) : A la Une, Travaux
Publié le 29 avril 2017

Remise des médailles du travail

Vendredi 28 avril 2017 à 18h à la salle des mariages


Catégorie(s) : A la Une, Evénement, Cérémonies
Publié le 14 avril 2017

Coup de propre au stade Joseph Pronet

Groupe U15 Excellence du Football Club de Quarouble


Catégorie(s) : A la Une, Environnement, Jeunesse, Sport
Publié le 09 avril 2017

Cérémonie des Noces d'Or, de Diamant et de Palissandre

Dimanche 09 avril 2017 à 11h00 à la salle des Fêtes


Catégorie(s) : A la Une, Cérémonies, Evénement
Publié le 07 avril 2017

Grand nettoyage du Village

mercredi 26 avril 2017 toute la journée


Catégorie(s) : Environnement, A la Une
Publié le 20 janvier 2017

Installation des panneaux "Quarouble : citoyens vigilants"

Cela n'aura échappé à personne, vous avez pu constater l'installation des panneaux "Quarouble : citoyens vigilants" à l'entrée de notre village.

Ce dispositif en partenariat avec la police nationale a pour but de renforcer la sécurité et la tranquillité dans notre village, la municipalité a décidé de mettre en place le dispositif Citoyens vigilants.

 


Catégorie(s) : A la Une
Publié le 13 janvier 2017

ARRETE MUNICIPAL

Monsieur le Maire vous prie de prendre connaissance de l’arrêté portant obligation d’entretien des trottoirs par les riverains.

 

ARRETE DU MAIRE

Portant obligation d’entretien des trottoirs par les riverains

Le Maire de Quarouble

VU, les articles L2212-1 et L2212-2 du Code Général des Collectivités Territoriales,

VU, les articles L2542-3 et L2542-4 du Code Général des Collectivités Territoriales,

VU, le Code Pénal notamment l’article R610-5

VU, le Règlement Sanitaire Départemental qui précise que des arrêtés Municipaux fixent les obligations spéciales des riverains des voies publiques en particulier obligations de balayage au droit de leurs immeubles et ce également en temps de neige et de verglas,

 

CONSIDERANT que l’entretien des voies publiques par temps de neige et verglas est le moyen le plus efficace d’assurer la salubrité dans la commune et de prémunir ses habitants contre les risques d’accidents,

 

CONSIDERANT que les mesures prises par les autorités ne peuvent donner des résultats satisfaisants qu’autant que les habitants concourent, en ce qui les concerne, à leur exécution et remplissent les obligations qui leur sont imposées dans l’intérêt de tous,

 

ARRETE :

 

ARTICLE 1 - balayage des trottoirs et caniveaux

Le balayage étant une charge de la propriété, les propriétaires, ou, sous leur responsabilité, leurs représentants qualifiés (gérants, locataires, gardiens etc...) sont tenus de balayer le trottoir et son caniveau dans toute sa largeur et sur toute la longueur de la ou des façades de leur propriété, maisons, cours, jardins etc...

Les produits de balayage doivent être mis dans des sacs poubelles ou bacs roulants afin d’être enlevés dans les mêmes conditions que les ordures ménagères

 

ARTICLE 2 - obligation de balayage par temps de neige ou verglas :

En temps de neige, les propriétaires ou locataires sont tenus de racler puis balayer la neige au droit de la façade de leur maison ou de leur terrain, sur la largeur du trottoir jusqu’au caniveau. En cas de verglas, ou de sol demeurant glissant après son déneigement et pour prévenir tout accident, sera épandu du sel ou du sable. L’épandage du sel est interdit sur les terre-pleins, places et trottoirs plantés d’arbres.

 

ARTICLE 3 -

En temps de gelée, il est défendu de sortir sur la rue les neiges ou les glaces provenant des cours. Il est défendu également de faire couler de l'eau sur la voie publique ou les trottoirs.

 

ARTICLE 4 -

En cas de neige et de gel, les propriétaires riverains des voies privées non ouvertes à la circulation publique ou leurs préposés sont tenus sans le moindre délai de déblayer la neige, et le verglas devant leur immeuble

 

ARTICLE 5 -

Les neiges et glaces ne doivent pas être poussées à l’égout ni vers les voies publiques. Les tampons et les regards d’égout, ainsi que les bouches de lavage doivent demeurer libres

 

ARTICLE 6 -

Les infractions au présent arrêté seront constatées par des procès- verbaux et poursuivies conformément aux textes en vigueur.

 

ARTICLE 7-

Mon...


Catégorie(s) : A la Une
Publié le 17 décembre 2016

Marché de Noël et chorale de Noël de l'Ecole Notre Dame du Sacré Coeur

Le décor

Vendredi 16 décembre 2016 à partir de 17h45 - salle Saint Antoine


Catégorie(s) : A la Une, Education, Evénement, Festivités
Publié le 16 décembre 2016

Arbre de Noël et Marché de Noël - Ecole maternelle

Chants des enfants

Jeudi 15 décembre 2016 à partir de 16h30 - salle des fêtes


Catégorie(s) : A la Une, Education, Festivités, Vie associative

Zoom sur ...

Commémoration du 08 mai 1945

Rassemblés pour les commémorations

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Inscription au centre de loisirs d'été

Du 10 juillet 2017 au 04 août 2017 inclus de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 à l'école élémentaire.

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Spectacle municipal : les sosies

Dimanche 19 mars 2017 à partir de 16h30 à la salle des fêtes

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