Arrêtés municipaux
Arrêtés préfectoraux
Décisions du maire
Délibérations du conseil municipal
Procès-verbaux du conseil municipal
Convocations aux séances du conseil municipal
Convocations aux séances du CCAS
Délibérations du CCAS
Documents budgétaires
juin2025 :
Proposition d'achat de Ficredim groupe Promoneuf, d'une partie de la parcelle ZD 27, désormais cadastre ZD 299,…
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avril2025 :
Convention de servitudes avec ENEDIS - Chemin du Bois de Chapitre
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Autorisation d'Engagement de dépenses au Compte 623
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Présentation et vote du budget primitif 2025 du CCAS de QUAROUBLE
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Compte Administratif 2024 du Budget Principal du CCAS
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Approbation du Compte de Gestion 2024 du Budget Principal du CCAS
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novembre2024 :
Délégation de pouvoirs du Conseil d'Administration au Président du CCAS
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Approbation du règlement intérieur du Conseil d'Administration
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Installation du Conseil d'Administration du CCAS
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avril2024 :
Convention de servitudes avec ENEDIS - CHEMIN DU BOIS DE CHAPITRE
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Présentation et vote du Budget Primitif 2024 du CCAS de Quarouble
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Compte Administratif 2023 du Budget Principal du CCAS
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Approbation du Compte de Gestion 2023 du Budget principal du CCAS
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novembre2023 :
Télétransmission des actes réglementaires et budgétaires du CCAS
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Adoption référentiel M57 au 1er janvier 2024
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Approbation du règlement intérieur du Conseil d'Administration
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Délégation de pouvoirs du Conseil d'Administration au Président du CCAS
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Installation du Conseil d'Administration du CCAS
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