Liste des délibérations examinées par le CCAS de QUAROUBLE 10 AVRIL 2025
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Procès-Verbal de la Séance du 27 février 2025
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Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal du 3 avril 2025
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Procès-verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2024
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Procès-Verbal du Conseil Municipal du 11 octobre 2024
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Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal le Vendredi 12 décembre 2024
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Procès-verbal du CCAS du 12 avril 2024
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Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27 juin 2024
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Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 avril 2024
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Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal le jeudi 27 juin 2024
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Deuxième procès-verbal de l'état d'abandon d'une concession au cimetière
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Procès verbal de l'Etat d'abandon d'une concession au cimetière
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Procès-Verbal du Conseil d'Administration du 26 octobre 2023
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Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 février 2024
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Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal le Mercredi 10 avril 2024
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Procès-verbal provisoire d'état d'abandon manifeste 2024/01
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Procès-Verbal de la séance du 14 décembre 2023
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