2024 :

Procès verbal de l'Etat d'abandon d'une concession au cimetière

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Procès-Verbal du Conseil d'Administration du 26 octobre 2023

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Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 février 2024

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Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal le Mercredi 10 avril 2024

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Procès-verbal provisoire d'état d'abandon manifeste 2024/01

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Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 15 février 2024

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2023 :

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 14 décembre 2023

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Liste des délibérations du Conseil Municipal du Jeudi 28 septembre 2023

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Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal du 9 juin 2023

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Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 avril 2023

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Procès verbal de la séance du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale de Quarouble - 15 avril 2023

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Procès verbal du Conseil d'administration du CCAS du 12 novembre 2022

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Liste des délibérations du conseil du jeudi 13 avril 2023

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