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Convocations aux séances du conseil municipal
Convocations aux séances du CCAS
Documents budgétaires
avril2023 :

Convention de servitudes avec ENEDIS - Sentier de la Bocquillette

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Transfert de compétence à Valenciennes Métropole pour les usages numériques NTIC en matière d'espace numérique de travail dit ent pour les écoles communales du 1er degré présentes sur le territoire de Valenciennes Métropole

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Vente de la parcelle AE 477 rue Jean Jaurès issue de la division parcellaire AE 197 à AE 200

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Subvention 2023 Association le Comité des fêtes de Quarouble

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Subvention 2023 Association ACSRV pour le Centre Social le Phare

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Subventions 2023 aux associations - montant inférieur à 23 000€

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Présentation et vote du budget primitif 2023 de la Commune de Quarouble

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Etat annuel 2022 présentant l'ensemble des indemnités brutes de toutes natures dont bénéficient les élus siégeant au sein du Conseil Municipal de Quarouble

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mars2023 :

Garantie d'emprunt pour le délégataire l'Il Ô Marmots Quarouble

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Modification de l'autorisation de mandatement des dépenses d'investissement 2023 dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice 2022

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Echange de terrain sans soulte - partie de parcelles AE 197 propriété de la Commune et partie de parcelle AE 343 propriété de Mr et Mme RENARD

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Redevance d'occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité

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Redevance d'occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution de gaz

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Perception d'une redevance pour occupation du domaine public ou privé due par les opérateurs propriétaires de communications électroniques du réseau

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Droit à la formation des élus et fixation des crédits affectés

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Création d'un poste d'agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles maternelles

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Création et rémunération de contrat d'engagement éducatif (CEE)

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décembre2022 :

Autorisation du mandatement des dépenses d'investissement 2023 dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice 2022

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