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Convocations aux séances du conseil municipal
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Délibérations du CCAS
Documents budgétaires
octobre2023 :

Vente des parcelles AE 470, AE 471, AE 475 et AE 476 rue Jean Jaurès

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Fixation des tarifs cantine - garderie périscolaire - études surveillées - ACM

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Redevance d'occupation provisoire du domaine public (ROPDP) par les chantiers des réseaux publics de transport et de distribution de gaz

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Convention de servitudes avec ENEDIS - place Eleuthère Mascart

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juin2023 :

Désignation des jurés à la cour d'assises du Nord - Jury Criminel 2024

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avril2023 :

Convention de servitudes avec ENEDIS - Sentier de la Bocquillette

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Transfert de compétence à Valenciennes Métropole pour les usages numériques NTIC en matière d'espace numérique de travail dit ent pour les écoles communales du 1er degré présentes sur le territoire de Valenciennes Métropole

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Vente de la parcelle AE 477 rue Jean Jaurès issue de la division parcellaire AE 197 à AE 200

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Subvention 2023 Association le Comité des fêtes de Quarouble

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Subvention 2023 Association ACSRV pour le Centre Social le Phare

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Subventions 2023 aux associations - montant inférieur à 23 000€

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Présentation et vote du budget primitif 2023 de la Commune de Quarouble

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Etat annuel 2022 présentant l'ensemble des indemnités brutes de toutes natures dont bénéficient les élus siégeant au sein du Conseil Municipal de Quarouble

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