2024 :

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal le Mercredi 10 avril 2024

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Procès-verbal provisoire d'état d'abandon manifeste 2024/01

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Procès-Verbal de la séance du 14 décembre 2023

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Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 15 février 2024

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2023 :

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 14 décembre 2023

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Procès-verbal séance conseil du 28 septembre 2023

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Procès verbal du CCAS réunion du 8 juin 2023

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Liste des délibérations du Conseil Municipal du Jeudi 28 septembre 2023

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Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal du 9 juin 2023

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Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 avril 2023

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Procès verbal de la séance du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale de Quarouble - 15 avril…

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Liste des délibérations du CCAS du 15 avril 2023

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Procès verbal du Conseil d'administration du CCAS du 12 novembre 2022

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Liste des délibérations du conseil du jeudi 13 avril 2023

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Procès verbal du Conseil Municipal du 23 février 2023

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Procès-Verbal de deuxième constat de l'état d'abandon d'une concession au cimetière

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Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal le jeudi 23 février 2023

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