
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal le Mercredi 10 avril 2024
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Procès-verbal provisoire d'état d'abandon manifeste 2024/01
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Procès-Verbal de la séance du 14 décembre 2023
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Liste des délibérations examinées par le conseil municipal le 15 février 2024
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 14 décembre 2023
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Procès-verbal séance conseil du 28 septembre 2023
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Procès verbal du CCAS réunion du 8 juin 2023
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du Jeudi 28 septembre 2023
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PV du Conseil Municipal du 9 juin 2023
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Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal du 9 juin 2023
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Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 avril 2023
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Procès verbal de la séance du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale de Quarouble - 15 avril…
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Liste des délibérations du CCAS du 15 avril 2023
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Procès verbal du Conseil d'administration du CCAS du 12 novembre 2022
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Liste des délibérations du conseil du jeudi 13 avril 2023
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Procès verbal du Conseil Municipal du 23 février 2023
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Procès-Verbal de deuxième constat de l'état d'abandon d'une concession au cimetière
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