Arrêtés municipaux
Arrêtés préfectoraux
Décisions du maire
Délibérations du conseil municipal
Procès-verbaux du conseil municipal
Convocations aux séances du conseil municipal
Convocations aux séances du CCAS
Délibérations du CCAS
Documents budgétaires
avril2026 :
Arrêté délégation de fonction PORTEMONT Anne Sophie
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Arrêté délégation de fonction DELVALLEE Axelle
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Arrêté délégation de fonction FLOQUET Philippe
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Arrêté délégation de fonction HERVIEU BRONSARD Sophie
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Arrêté délégation de fonction TROCHUT Raymond
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mars2026 :
Arrêté de circulation et de stationnement dimanche 3 mai 2026 brocante rue Pasteur à Quarouble
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février2026 :
Arrêté portant réglementation de la circulation au niveau de la rue des écoles et jules ferry Carnaval 2026
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Arrêté permanent Zone 30 "Le Domaine du Vert Pré" - "Les jardins de Saint-Antoine"
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Arrêté permanent Zone 30 - Rue Roger Salengro - Place Albert Manard
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Arrêté permanent Zone de rencontre - impasse des alouettes
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Arrêté permanent Zone 30 - Rues Jean Moulin - Fauvettes - Mésanges - Bergeronnettes
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novembre2025 :
Arrêté d'interdiction de la circulation et du stationnement pour les festivités de Noël du 4 au 8 décembre 2025
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Arrêté portant règlementation de la circulation au niveau de la rue jules ferry - festivités de Noël des 5 - 6 et 7…
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octobre2025 :
Arrêté portant réglementation de la vitesse avec circulation alternée rue Jean Jaurès - Niveau NETTO
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juillet2025 :
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public permis de stationnement - FOOD TRUCK
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juin2025 :
Arrêté portant règlementation de la circulation entre la Mairie et Jardin Médiéval le 8 juillet 2025
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Arrêté portant règlementation de la circulation entre Mairie et Jardin Médiéval le 2 juillet 2025
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Arrêté portant règlementation de la circulation pour Mapping du 5 et 6 juillet 2025
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