Arrêtés municipaux

juin2023 :

Arrêté interdisant le stationnement des poids-lourds de plus de 3,5 tonnes ainsi que le stationnement des gens du voyage sur la place Eleuthère Mascart à Quarouble

Télécharger

Arrêté portant réglementation de la circulation au niveau du carrefour de la rue jules Guesde et la rue pasteur à QUAROUBLE

Télécharger

mai2023 :

Arrete reprise de concessions en etat d'abandon

Télécharger

Arrêté de circulation et de stationnement brocante du 7 mai 2023 rue Pasteur

Arrêté de circulation et de stationnement brocante du dimanche 7 mai 2023 rue Pasteur

mars2023 :

Arrêté relatif à une mise en sécurité - procédure d'urgence pour l'habitation située au 29 rue Jean Jaurès à Quarouble

Télécharger

février2023 :

Arrêté préfectoral pollution de l'air ambiant

Télécharger

janvier2023 :

Arrêté portant ouverture de l'enquête publique relative à la modification du PLUi

Télécharger

décembre2022 :

Arrêté portant interdiction de port, transport, de vente et d'utilisation des artifices de divertissement dans le département du nord

Télécharger

Arrêté portant interdiction de port, de transport, de vente et d'utilisation des artifices de divertissement dans le département du Nord

Télécharger

Arrêté relatif à une mise en sécurité - procédure d'urgence pour l'habitation située au 28-30 rue du colonel glineur à Quarouble

Télécharger

novembre2022 :

Arrêté restreignant et modifiant la circulation pour le défilé du 11 novembre 2022

Télécharger

Arrêté lutte contre les bruits de voisinage et les nuisances sonores

Télécharger

août2022 :

Arrêté municipal de voirie chemin des camélias - Arrêté municipal "arrêt minute"

Télécharger

Arrêté de circulation Chemin d'Emblise

Télécharger

juillet2022 :

Instauration d'un sens unique Rue Jules Ferry

Télécharger

Arrêté règlementant la circulation et le stationnement pour l'organisation de la brocante rue Roger Salengro le 14 juillet

Télécharger

Arrêté règlementant le stationnement pour l'organisation des manifestations du 14 juillet Place Eleuthère Mascart

Télécharger

Arrêté interdisant le stationnement des poids-lourds de plus de 3,5 tonnes ainsi que le stationnement des gens du voyage sur la place Eleuthère Mascart à Quarouble

Arrêté portant réglementation de la circulation au niveau du carrefour de la rue jules Guesde et la rue pasteur à QUAROUBLE

Arrete reprise de concessions en etat d'abandon

Arrêté de circulation et de stationnement brocante du 7 mai 2023 rue Pasteur

Arrêté de circulation et de stationnement brocante du dimanche 7 mai 2023 rue Pasteur

Arrêté relatif à une mise en sécurité - procédure d'urgence pour l'habitation située au 29 rue Jean Jaurès à Quarouble

Arrêté préfectoral pollution de l'air ambiant

Arrêté portant ouverture de l'enquête publique relative à la modification du PLUi

Arrêté portant interdiction de port, transport, de vente et d'utilisation des artifices de divertissement dans le département du nord

Arrêté portant interdiction de port, de transport, de vente et d'utilisation des artifices de divertissement dans le département du Nord

Arrêté relatif à une mise en sécurité - procédure d'urgence pour l'habitation située au 28-30 rue du colonel glineur à Quarouble

Arrêté restreignant et modifiant la circulation pour le défilé du 11 novembre 2022

Arrêté lutte contre les bruits de voisinage et les nuisances sonores

Arrêté municipal de voirie chemin des camélias - Arrêté municipal "arrêt minute"

Arrêté de circulation Chemin d'Emblise

Instauration d'un sens unique Rue Jules Ferry

Arrêté règlementant la circulation et le stationnement pour l'organisation de la brocante rue Roger Salengro le 14 juillet

Arrêté règlementant le stationnement pour l'organisation des manifestations du 14 juillet Place Eleuthère Mascart

Nous contacter

Nous trouver

Les horaires

Nous suivre