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Retrouvez les délibérations de Quarouble classées par années

Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022
décembre2022 :

Autorisation du mandatement des dépenses d'investissement 2023 dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice 2022

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Instauration d'une participation employeur à la complémentaire santé du personnel

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Mise en place de l'évaluation - détermination des critères

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Suppressions de poste pour une mise à jour du tableau des effectifs

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Recrutement d'agents contractuels pour accroissement temporaire et saisonnier d'activités - année 2023

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Désignation d'un délégué titulaire pour le SIDEGAV en remplacement de Monsieur ISAERT

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Renouvellement du bureau de l'association foncière de remembrement de Quarouble

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Convention d'adhésion aux services de prévention du CDG59 - Pôle Santé au Travail

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Prise de compétence supplémentaire "Aménagement et exploitation des installations d'énergies renouvelables" par Valenciennes Métropole

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Avenant n°1 au contrat de concession de service public petite enfance

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Modification des indemnités allouées aux élus suite à l'augmentation de la valeur du point d'indice

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Fixation des tarifs cantine - garderie périscolaire - études surveillées - acm

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Subvention 2022 pour l'association de remembrement de quarouble et pour l'association les amis de zola - montant inférieur à 23000€

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Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des transferts de charges

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