Arrêtés municipaux
Arrêtés préfectoraux
Décisions du maire
Délibérations du conseil municipal
Procès-verbaux du conseil municipal
Convocations aux séances du conseil municipal
Convocations aux séances du CCAS
Délibérations du CCAS
Documents budgétaires

Retrouvez les délibérations de Quarouble classées par années

Délibérations de l'année 2025 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2025
Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2022
décembre2023 :

Délibération Convention de Mise à Disposition à l'ACSRV - L'espace Socioculturel Intercommunal LE PHARE du Premier étage…

Télécharger

Délibération Convention avec l'Ilô Ram de prestation de service relais assistantes maternelles intercommunal -…

Télécharger

Délibération Autorisation de Mandatement des Dépenses d'Investissement 2024 dans la limite du quart des crédits ouverts…

Télécharger

Délibération Fixation des Tarifs Cantine - Garderie Périscolaire - Etudes Surveillées - ACM

Télécharger

Délibération Modification des Indemnités allouées aux Elus suite à la démission d'un conseiller délégué

Télécharger

Délibération mise en place de l'annualisation du temps de travail pour certains services

Télécharger

Délibération recrutement d'agents contractuels pour accroissement temporaire et saisonnier d'activité - année…

Télécharger
octobre2023 :
juin2023 :

Désignation des jurés à la cour d'assises du Nord - Jury Criminel 2024

Télécharger
avril2023 :

Convention de servitudes avec ENEDIS - Sentier de la Bocquillette

Télécharger

Transfert de compétence à Valenciennes Métropole pour les usages numériques NTIC en matière d'espace numérique de…

Télécharger

Vente de la parcelle AE 477 rue Jean Jaurès issue de la division parcellaire AE 197 à AE 200

Télécharger

Subvention 2023 Association le Comité des fêtes de Quarouble

Télécharger

Subvention 2023 Association ACSRV pour le Centre Social le Phare

Télécharger

Subventions 2023 aux associations - montant inférieur à 23 000€

Télécharger

Présentation et vote du budget primitif 2023 de la Commune de Quarouble

Télécharger

Etat annuel 2022 présentant l'ensemble des indemnités brutes de toutes natures dont bénéficient les élus siégeant au…

Télécharger