Délibérations de l'année 2023 - Quarouble

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Délibérations du conseil municipal

Procès-verbaux du conseil municipal

Convocations aux séances du conseil municipal

Convocations aux séances du CCAS

Délibérations du CCAS

Documents budgétaires

Retrouvez les délibérations de Quarouble classées par années

Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024

Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023

Délibérations de l'année 2022

décembre2023 :

Délibération Convention de Mise à Disposition à l'ACSRV - L'espace Socioculturel Intercommunal LE PHARE du Premier étage de l'espace Jeannine SIMON à Quarouble

Délibération Convention avec l'Ilô Ram de prestation de service relais assistantes maternelles intercommunal - 2023/2025

Délibération Autorisation de Mandatement des Dépenses d'Investissement 2024 dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice 2023

Délibération Subvention Chorale Atout Chœur

Délibération Fixation des Tarifs Cantine - Garderie Périscolaire - Etudes Surveillées - ACM

Délibération Modification des Indemnités allouées aux Elus suite à la démission d'un conseiller délégué

Délibération mise en place de l'annualisation du temps de travail pour certains services

Délibération recrutement d'agents contractuels pour accroissement temporaire et saisonnier d'activité - année 2024

octobre2023 :

Programme local de l'habitat 4 - 2024/2029

juin2023 :

Vente de la parcelle ZD 27 appartenant au CCAS

Désignation des jurés à la cour d'assises du Nord - Jury Criminel 2024

Règlement pour le prêt de la Salle des Fêtes

Convention de servitudes avec ENEDIS - Antenne du Stade

Election des délégués pour les Elections Sénatoriales

avril2023 :

Convention de servitudes avec ENEDIS - Sentier de la Bocquillette

Transfert de compétence à Valenciennes Métropole pour les usages numériques NTIC en matière d'espace numérique de travail dit ent pour les écoles communales du 1er degré présentes sur le territoire de Valenciennes Métropole

Vente de la parcelle AE 477 rue Jean Jaurès issue de la division parcellaire AE 197 à AE 200

Subvention 2023 Association le Comité des fêtes de Quarouble

Subvention 2023 Association ACSRV pour le Centre Social le Phare

Subvention 2023 CCAS

Subventions 2023 aux associations - montant inférieur à 23 000€

Présentation et vote du budget primitif 2023 de la Commune de Quarouble

Etat annuel 2022 présentant l'ensemble des indemnités brutes de toutes natures dont bénéficient les élus siégeant au sein du Conseil Municipal de Quarouble

Vote des taux d'imposition 2023

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