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Documents budgétaires

Retrouvez les délibérations de Quarouble classées par années

Délibérations de l'année 2026 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2026
Délibérations de l'année 2025 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2025
Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2022

Les délibérations de l'année 2026

avril2026 :
Détermination des Commissions Municipales et Nominations
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Election Membres du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
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Election des délégués au Parc Naturel Régional Scarpe Escaut
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Election des délégués au syndicat intercommunal de distribution d'énergie électrique et de gaz de l'arrondissement de…
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Election membres de la commission d'appel d'offres (CAO)
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Fixation du taux des indemnités allouées aux élus
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Fixation du nombre de conseillers délégués
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mars2026 :
Délégations d'attribution du Conseil Municipal au Maire
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