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Documents budgétaires

Retrouvez les délibérations de Quarouble classées par années

Délibérations de l'année 2026 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2026
Délibérations de l'année 2025 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2025
Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2022

Les délibérations de l'année 2026

mai2026 :
Désignation des représentants de la Commune de Quarouble à la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges…
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Commission Communale des Impôts Directs (CCID) - Délibération fixant la liste des noms en vue de la nomination des…
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Subvention 2026 Association le Comité des fêtes de Quarouble
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Subvention 2026 association ACSRV pour le Centre Social le PHARE
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Subvention 2026 aux associations - montant inférieur à 23000€
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Présentation et vote du budget primitif 2026 de la Commune de Quarouble
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Etat annuel 2025 présentant l'ensemble des indemnités brutes de toutes natures dont bénéficient les élus siégeant au…
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Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025
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avril2026 :
Détermination des Commissions Municipales et Nominations
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Election Membres du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
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Election des délégués au Parc Naturel Régional Scarpe Escaut
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Election des délégués au syndicat intercommunal de distribution d'énergie électrique et de gaz de l'arrondissement de…
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Election membres de la commission d'appel d'offres (CAO)
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Fixation du taux des indemnités allouées aux élus
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Fixation du nombre de conseillers délégués
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mars2026 :
Délégations d'attribution du Conseil Municipal au Maire
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