Délibérations de l'année 2024 - Quarouble

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Délibérations du conseil municipal

Procès-verbaux du conseil municipal

Convocations aux séances du conseil municipal

Convocations aux séances du CCAS

Délibérations du CCAS

Documents budgétaires

Retrouvez les délibérations de Quarouble classées par années

Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024

Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023

Délibérations de l'année 2022

juin2024 :

Subvention association les compagnons du jardin médiéval de Quarouble

Avenant n°4 contrat de concession de service public petite enfance - modifications financières

Création d'emplois en accroissement temporaires et saisonniers d'activité pour l'année 2024

Convention relative à la création de deux chicanes et à leur entretien ultérieur rue du colonel glineur

Avis sur les Zader : Zone d'accélération du développement des énergies renouvelables

Vente de la parcelle AB 195

Mandat au centre de gestion du nord pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance des risques statutaires

Groupement de commandes restauration collective

avril2024 :

Accueil de Collaborateurs occasionnels bénévoles au sein des services techniques

Recrutement d'agents contractuels de remplacement

Création d'emplois en accroissements temporaires et saisonniers pour l'année 2024

Création d'une Agence Postale Communale

Subvention 2024 Association le Comité des fêtes de Quarouble

Subvention 2024 Association ACSRV pour le Centre Social le PHARE

Subvention 2024 au CCAS

Subvention 2024 aux associations - montant inférieur à 23000€

Présentation et vote du Budget Primitif 2024 de la Commune de Quarouble

Etat annuel 2023 présentant l'ensemble des indemnités brutes de toutes natures dont bénéficient les élus siégeant au sein du Conseil Municipal de Quarouble

Vote des taux d'imposition 2024

Affectation du résultat 2023

Compte Administratif 2023 du Budget Principal

Approbation du compte de gestion 2023 du Budget Communal

février2024 :

Avenant n°3 au contrat de concession de service public petite enfance

Avenant n°2 au contrat de concession de service public petite enfance - avenant de transfert

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