Arrêtés municipaux
Arrêtés préfectoraux
Décisions du maire
Délibérations du conseil municipal
Procès-verbaux du conseil municipal
Convocations aux séances du conseil municipal
Convocations aux séances du CCAS
Délibérations du CCAS
Documents budgétaires

Retrouvez les délibérations de Quarouble classées par années

Délibérations de l'année 2025 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2025
Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2022
juin2025 :

Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de Valenciennes Métropole dans le cadre d'un…

Télécharger

Vente de la parcelle ZD 27 désormais cadastrée ZD299 appartenant au CCAS

Télécharger

Fixation des tarifs cantine - garderie périscolaire - études surveillées - acm

Télécharger

Création et rémunération de contrat d'engagement éducatif (CEE)

Télécharger
avril2025 :

Subvention 2025 Association le Comité des Fêtes de Quarouble

Télécharger

Subvention 2025 Association ACSRV pour le Centre Social le PHARE

Télécharger

Subventions 2025 aux associations - montant inférieur à 23000€

Télécharger

Présentation et vote du Budget Primitif 2025 de la Commune de Quarouble

Télécharger

Etat annuel 2024 présentant l'ensemble des indemnités brutes de toutes natures dont bénéficient les élus siégeant au…

Télécharger

Création et rémunération de contrat d'engagement éducatif (CEE)

Télécharger

Modification de l'autorisation de mandatement des dépenses d'investissement 2025 dans la limite du quart des crédits…

Télécharger

Convention de mise à disposition aux associations de la salle tournesols

Télécharger

Participation financière de la Commune de Quarouble aux dépenses de fonctionnement de l'école privée notre dame du sacre…

Télécharger

Déclaration de parcelle en Etat d'Abandon manifeste et décision d'en poursuivre l'expropriation au profit de…

Télécharger

Approbation du rapport d'évaluation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

Télécharger

Avenant n°1 convention relative à la création de deux chicanes et à leur entretien ultérieur rue du Colonel Glineur

Télécharger

Avenant n°1 Convention relative à la pose de feux tricolores et à leur entretien ultérieur

Télécharger
mars2025 :

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal le jeudi 27 février 2025

Télécharger