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Retrouvez les délibérations de Quarouble classées par années

Délibérations de l'année 2025 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2025
Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2022
avril2025 :

Subvention 2025 Association le Comité des Fêtes de Quarouble

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Subvention 2025 Association ACSRV pour le Centre Social le PHARE

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Subventions 2025 aux associations - montant inférieur à 23000€

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Présentation et vote du Budget Primitif 2025 de la Commune de Quarouble

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Etat annuel 2024 présentant l'ensemble des indemnités brutes de toutes natures dont bénéficient les élus siégeant au sein du Conseil Municipal de Quarouble

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Création et rémunération de contrat d'engagement éducatif (CEE)

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Modification de l'autorisation de mandatement des dépenses d'investissement 2025 dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice 2024

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Convention de mise à disposition aux associations de la salle tournesols

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Participation financière de la Commune de Quarouble aux dépenses de fonctionnement de l'école privée notre dame du sacre cœur sous contrat d'association - année scolaire 2024/2025

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Déclaration de parcelle en Etat d'Abandon manifeste et décision d'en poursuivre l'expropriation au profit de l'établissement public foncier Hauts de France

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Approbation du rapport d'évaluation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

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Avenant n°1 convention relative à la création de deux chicanes et à leur entretien ultérieur rue du Colonel Glineur

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Avenant n°1 Convention relative à la pose de feux tricolores et à leur entretien ultérieur

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mars2025 :

Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal le jeudi 27 février 2025

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