Les délibérations de l'année 2026

octobre2026 :
Institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation - TVLH
Consulter
Création d'un Conseil Municipal des enfants (CME) de Quarouble
Consulter
Prise en charge par Valenciennes Métropole des études énergétiques pour les sites de la Commune de Quarouble
Consulter
Convention relative aux travaux d'aménagement de la RD50A dite place Eleuthère Mascart et entretien ultérieur
Consulter
Convention pour l'instauration de prestations de service informatique entre Valenciennes Métropole et la Commune de…
Consulter
Convention de partenariat pour lutter contre l'isolement des ainés et des plus fragiles en situation de handicap
Consulter
Création d'un poste d'agent polyvalent des services techniques à 26h et mise à jour du tableau des effectifs
Consulter
juillet2026 :
Création de postes et mise à jour du tableau des effectifs pour avancement de grade
Consulter
Création d'un poste d'agent polyvalent des services techniques ayant des missions d'agent de surveillance de la voie…
Consulter
annexe "règlement intérieur du Conseil Municipal"
Consulter
Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
mai2026 :
Désignation des représentants de la Commune de Quarouble à la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges…
Consulter
Commission Communale des Impôts Directs (CCID) - Délibération fixant la liste des noms en vue de la nomination des…
Consulter
Subvention 2026 Association le Comité des fêtes de Quarouble
Consulter
Subvention 2026 association ACSRV pour le Centre Social le PHARE
Consulter
Subvention 2026 aux associations - montant inférieur à 23000€
Consulter
Présentation et vote du budget primitif 2026 de la Commune de Quarouble
Consulter
Etat annuel 2025 présentant l'ensemble des indemnités brutes de toutes natures dont bénéficient les élus siégeant au…
Consulter
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025
Consulter
avril2026 :
Détermination des Commissions Municipales et Nominations
Consulter