Les délibérations de l'année 2026

juillet2026 :
Création de postes et mise à jour du tableau des effectifs pour avancement de grade
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Création d'un poste d'agent polyvalent des services techniques ayant des missions d'agent de surveillance de la voie…
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annexe "règlement intérieur du Conseil Municipal"
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Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
mai2026 :
Désignation des représentants de la Commune de Quarouble à la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges…
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Commission Communale des Impôts Directs (CCID) - Délibération fixant la liste des noms en vue de la nomination des…
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Subvention 2026 Association le Comité des fêtes de Quarouble
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Subvention 2026 association ACSRV pour le Centre Social le PHARE
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Subvention 2026 aux associations - montant inférieur à 23000€
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Présentation et vote du budget primitif 2026 de la Commune de Quarouble
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Etat annuel 2025 présentant l'ensemble des indemnités brutes de toutes natures dont bénéficient les élus siégeant au…
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Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025
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avril2026 :
Détermination des Commissions Municipales et Nominations
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Election Membres du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
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Election des délégués au Parc Naturel Régional Scarpe Escaut
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Election des délégués au syndicat intercommunal de distribution d'énergie électrique et de gaz de l'arrondissement de…
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Election membres de la commission d'appel d'offres (CAO)
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Fixation du taux des indemnités allouées aux élus
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Fixation du nombre de conseillers délégués
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mars2026 :
Délégations d'attribution du Conseil Municipal au Maire
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