Délibération Convention de Mise à Disposition à l'ACSRV - L'espace Socioculturel Intercommunal LE PHARE du Premier étage… Consulter
Délibération Convention avec l'Ilô Ram de prestation de service relais assistantes maternelles intercommunal -… Consulter
Délibération Autorisation de Mandatement des Dépenses d'Investissement 2024 dans la limite du quart des crédits ouverts… Consulter
Délibération Fixation des Tarifs Cantine - Garderie Périscolaire - Etudes Surveillées - ACM Consulter
Délibération Modification des Indemnités allouées aux Elus suite à la démission d'un conseiller délégué Consulter
Délibération recrutement d'agents contractuels pour accroissement temporaire et saisonnier d'activité - année… Consulter
Transfert de compétence à Valenciennes Métropole pour les usages numériques NTIC en matière d'espace numérique de… Consulter
Vente de la parcelle AE 477 rue Jean Jaurès issue de la division parcellaire AE 197 à AE 200 Consulter
Etat annuel 2022 présentant l'ensemble des indemnités brutes de toutes natures dont bénéficient les élus siégeant au… Consulter
