Les délibérations de l'année 2025

décembre2025 :
Participation Employeur au financement des Contrats et Règlements Labellisés des agents de la Collectivité pour le…
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Convention Territoriale Globale - Renouvellement 2025-2029
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Modalités de mise à disposition au public du projet simplifié d'acquisition publique
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ATLAS de la Biodiversité Communale 2025-2028
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Dispositif d'aide aux formations BAFA - BAFD
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Création d'emplois d'agents recenseurs et désignation du coordonnateur communal de recensement au titre de l'année…
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Création et rémunération de contrat d'engagement éducatif (CEE)
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Création d'emplois en accroissements temporaires et saisonniers d'activité pour l'année 2026
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Autorisation de mandatement des dépenses d'investissement 2026 dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de…
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septembre2025 :
Avis sur la Demande d'Affiliation Volontaire au CDG59 du Syndicat Mixte des Ports Intérieurs du Canal…
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Admissions en non-valeur du Budget Principal de la Ville
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juin2025 :
Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de Valenciennes Métropole dans le cadre d'un…
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Vente de la parcelle ZD 27 désormais cadastrée ZD299 appartenant au CCAS
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Fixation des tarifs cantine - garderie périscolaire - études surveillées - acm
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Création et rémunération de contrat d'engagement éducatif (CEE)
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avril2025 :
Subvention 2025 Association le Comité des Fêtes de Quarouble
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Subvention 2025 Association ACSRV pour le Centre Social le PHARE
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Subventions 2025 aux associations - montant inférieur à 23000€
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Présentation et vote du Budget Primitif 2025 de la Commune de Quarouble
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Etat annuel 2024 présentant l'ensemble des indemnités brutes de toutes natures dont bénéficient les élus siégeant au…
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