Les délibérations de l'année 2025

avril2025 :
Compte Administratif 2024 du Budget Principal
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Approbation du Compte de Gestion 2024 du Budget Principal
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Création et rémunération de contrat d'engagement éducatif (CEE)
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Modification de l'autorisation de mandatement des dépenses d'investissement 2025 dans la limite du quart des crédits…
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Convention de mise à disposition aux associations de la salle tournesols
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Participation financière de la Commune de Quarouble aux dépenses de fonctionnement de l'école privée notre dame du sacre…
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Déclaration de parcelle en Etat d'Abandon manifeste et décision d'en poursuivre l'expropriation au profit de…
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Approbation du rapport d'évaluation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
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Avenant n°1 convention relative à la création de deux chicanes et à leur entretien ultérieur rue du Colonel Glineur
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Avenant n°1 Convention relative à la pose de feux tricolores et à leur entretien ultérieur
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Nomination d'un référent déontologue des Elus Locaux
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mars2025 :
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal le jeudi 27 février 2025
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